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Le présent site, ci-après désigné « le Site », est édité par MA BORNE NANTES.
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Toute question concernant le Site, son contenu ou les services présentés peut être adressée à MA BORNE NANTES par courrier électronique ou postal.
Objet du Site
Le Site présente des informations relatives aux places de stationnement équipées de bornes de recharge, à leurs usages et aux critères techniques à examiner avant de réaliser un projet.
Il permet également de transmettre une demande de contact à MA BORNE NANTES pour échanger sur une situation particulière et, le cas échéant, solliciter une proposition de prestation.
L’envoi d’un formulaire ne constitue ni une commande, ni un engagement d’achat, ni la souscription d’un placement financier.
Nature des informations publiées
Les contenus du Site ont une vocation informative et commerciale. Ils ne constituent pas une étude personnalisée, un conseil juridique ou fiscal, ni une recommandation d’investissement.
Les informations générales relatives à la demande locale, aux coûts, aux aides ou aux contraintes réglementaires doivent être vérifiées au regard du site concerné et de la situation du demandeur.
MA BORNE NANTES peut corriger ou actualiser les contenus pour tenir compte d’évolutions techniques, réglementaires ou commerciales.
Propriété intellectuelle
Les textes, éléments graphiques, signes distinctifs et autres contenus du Site sont protégés par les droits de propriété intellectuelle applicables, sous réserve des droits appartenant à des tiers.
La consultation et l’utilisation personnelle des contenus sont autorisées. Toute reproduction, adaptation ou exploitation commerciale nécessite l’autorisation du titulaire des droits, sauf exception légale.
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